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Douanes

Couverture du livre Douanes

Auteur : Christophe Dubois

Date de saisie : 07/11/2007

Genre : Administration publique

Editeur : ETAI, Antony, France

Collection : Au coeur de l’action

Prix : 29.95 €

ISBN : 978-2-7268-8761-5

GENCOD : 9782726887615

Sorti le : 07/11/2007

  • Les presentations des editeurs : 20/11/2007

La douane est une administration a caractere fiscal dont la creation remonte a 1791. Rattachee au Ministere du budget, des comptes publics et de la fonction publique, la douane compte plus de 19 000 agents en civil et en uniforme. Traditionnellement axees sur la perception des droits et taxes dus a l’entree des marchandises dans le territoire national et sur la lutte contre les trafics illicites et les controles des personnes aux frontieres, les missions de la douane s’etendent desormais a d’autres secteurs aussi varies que la lutte contre les contrefacons, la protection du patrimoine culturel, la defense de l’environnement et la criminalite organisee. Dotee de moyens maritimes et aeriens, la douane protege egalement le territoire francais sur plus de 3 000 kilometres de frontieres maritimes. Le service des garde-cotes exerce une surveillance douaniere sur l’ensemble de la navigation maritime. La douane dispose de deux avions Polmar qui ont pour mission de detecter et de constater les pollutions marines occasionnees par les bateaux transportant des produits petroliers, des produits chimiques ou des dechets. Le trafic illegal d’especes animales et vegetales menacees d’extinction est egalement bien reel. Dans ce domaine, la douane a pour mission de faire respecter la convention internationale signee a Washington en 1973, qui interdit ou soumet a autorisation l’importation, l’exportation et la reexportation de ces especes. En matiere de surete aerienne, la douane effectue, a l’embarquement des vols internationaux, les controles de surete sur les bagages de soute, le fret et les colis postaux. Sur les axes routiers, les douaniers sont presents et disposent de moyens modernes comme des motos rapides ou des scanners mobiles pour controler le chargement des camions. Decouvrez a travers cet ouvrage les aspects meconnus de ces femmes et de ces hommes au service de notre pays !

Apres avoir passe 15 annees a la Brigade de Sapeurs Pompiers de Paris, Christophe DUBOIS, reporter photographe independant continue son immersion dans les institutions republicaines et publie plusieurs ouvrages chez E-T-A-I dans la collection Au Coeur de l’action. Apres les pompiers, les gendarmes, les aviateurs, les marins et les policiers municipaux, Christophe nous fait decouvrir l’interieur des douanes. Ses reportages sont publies dans de nombreux magazines.

  • Les courts extraits de livres : 20/11/2007

Fraudes, contrefacons et contrebandes

La fraude et la contrebande ne sont pas synonymes : les marchandises passees en fraude sont des marchandises non declarees, mais qui passent par un poste de douane. Les objets de contrebande sont, en revanche, achemines clandestinement d’un pays vers un autre. Chaque annee se caracterise par une augmentation des saisies dans certains secteurs cles de la fraude, et notamment ceux de la contrefacon et de la contrebande d’armes, de munitions et d’explosifs. La contrefacon est le fait de reproduire ou d’imiter quelque chose sans en avoir le droit. La notion de contrefacon a souvent une connotation pejorative, sous-entendant un produit de mauvaise qualite. La lutte contre la contrefacon de marque, qui est l’une des missions permanentes et prioritaires de l’administration des douanes, a ete encore renforcee en 2006, ainsi qu’en 2007. Elle suppose une cooperation active avec les entreprises qui sont victimes de ce fleau. Ce renforcement des controles douaniers a abouti durant l’annee 2006 a une hausse du nombre d’articles saisis : pres de six millions (y compris les contrefacons de cigarettes) contre cinq millions six cent mille en 2005. C’est la premiere fois que le seuil de six millions d’articles est atteint. IL s’agit pour l’essentiel de contrefacons de marque. Lors d’un controle, les agents des douanes disposent du pouvoir de retenir les marchandises soupconnees d’etre des contrefacons sur la base du code de la propriete intellectuelle ou de la reglementation communautaire. Les autorites internationales rappellent sans cesse que “la contrefacon est une activite criminelle a part entiere, elle n’est pas en peripherie des autres activites criminelles, mais bien au coeur de celles-ci”. Depuis plusieurs annees, l’administration des douanes s’est associee au comite Colbert pour le lancement, sous l’egide du comite national anti-contrefacon, d’une nouvelle campagne d’affichage contre la contrefacon afin de garantir la propriete intellectuelle en France et surtout de sensibiliser un large public sur les risques encourus lors de l’achat de contrefacons.